Philippe Dupuis


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe DUPUIS
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
5
représentants de la société nationale SNCF
Titulaires
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000047521628(source JORF)
nomination
05 Mai 202305/05/2023
De: Philippe DUPUIS
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
III. - Membres de la commission locale d'agrément et de contrôle de Nouvelle-Calédonie
au titre du 4° de l'article R. 646-4 du code de la sécurité intérieure
personnes issues des activités privées de sécurité
Groupe:
Conseil national des activités privées de sécurité
JORFTEXT000043535645(source JORF)
nomination
27 Mai 202127/05/2021
De: DUPUIS (Philippe)
inspecteur général des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre chargé de l'écologie
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000043179320(source JORF)
nomination
25 Février 202125/02/2021
De: Philippe DUPUIS
inspecteur général des finances, chef de la mission de contrôle économique et financier des transports auprès du ministère de l'économie, des finances et de la relance
Objet:
membres de la délégation française du service permanent de contrôle de Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
président du service permanent de contrôle
Groupe:
Délégation française du service permanent de contrôle de Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
duree="cinq ans renouvelable"
JORFTEXT000042241514(source JORF)
nomination
18 Août 202018/08/2020
De: Philippe DUPUIS
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
2
personnalité qualifiée
sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Remplace:M. Bruno SAINJON
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000039481829(source JORF)
nomination
12 Décembre 201912/12/2019
De: Dupuis Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2018-12-01"
INTJ1825738S(source BOMI)
promotion
17 Janvier 201917/01/2019
De: Philippe DUPUIS
inspecteur général des finances
Objet:
chef de la mission de contrôle économique et financier des transports
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier des transports
JORFTEXT000035589981(source JORF)
nomination
20 Septembre 201720/09/2017
De: Dupuis, Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2016-12-01"
INTJ1629170S(source BOMI)
promotion
15 Février 201715/02/2017
De: Dupuis, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610852S(source BOMI)
prime
17 Octobre 201617/10/2016
De: Dupuis Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LA LUTTE CONTRE L'IMMIGRATION CLANDESTINE EN 2015
INTJ1617796S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Philippe DUPUIS
Objet:
au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants de la SNCF
Jean Pierre LOYER
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000032182914(source JORF)
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Dupuis (Philippe)
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000031342572(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: DUPUIS (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2013 pour le grade d'ingénieur division naire des travaux publics de l'État
Groupe:
Grade d'ingénieur division naire des travaux publics de l'État
DEVK1300706A(source BODD)
inscription
25 Avril 201325/04/2013
De: Dupuis Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223672S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Dupuis (Philippe, André, Pierre)
directeur général adjoint dans une entreprise de transport d'électricité ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026178733(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: DUPUIS (Philippe)
titulaire
Objet:
administrateur
au titre du IV de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
susvisé
sur proposition du président de la Société nationale des chemins de fer français
Remplace:M. BOURHIS (Alain)
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
ETSS1130207A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Dupuis (Philippe)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000022451461(source JORF)
nomination
09 Juillet 201009/07/2010
De: Dupuis (Philippe)
inspecteur des finances
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000022320947(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Dupuis (Philippe, Michel)
chef de cave d'une coopérative vinicole ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dupuis (Philippe)
inspecteur des finances
Objet:
auprès de RTE-EDF transport, pour y exercer des fonctions de direction
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Réseau de transport d'électricité (RTE)
Inspection générale des finances
date_debut="2007-06-01"
JORFTEXT000000652300(source JORF)
détachement
12 Septembre 200712/09/2007
De: Philippe Dupuis
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000645793(source JORF)
nomination
28 Mars 200728/03/2007
De: Philippe Dupuis
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000466161(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 200728/03/2007
De: Philippe Dupuis
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées
l'article 1er du décret n° 2005-850 du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000607427(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 200513/12/2005
De: Philippe Dupuis
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué
date_debut="2005-09-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000450935(source JORF)
nomination
10 Décembre 200510/12/2005
De: Philippe Dupuis
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique commun avec le ministre délégué à l'industrie
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000265901(source JORF)
nomination
10 Décembre 200510/12/2005
De: Philippe Dupuis
inspecteur des finances
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000449599(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 200529/07/2005
De: Philippe Dupuis
inspecteur des finances
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000813381(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Philippe Dupuis
inspecteur des finances
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000444477(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Dupuis (Philippe)
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2005-04-01"
JORFTEXT000000632166(source JORF)
nomination
26 Mars 200526/03/2005
De: Philippe Dupuis
inspecteur des finances
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000258904(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 200525/03/2005
De: Dupuis (Philippe)
02400 Château-Thierry
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
Région Champagne
Producteurs
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Philippe Dupuis
inspecteur des finances
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000424490(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 200428/12/2004
De: Philippe Dupuis
inspecteur des finances
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000239843(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 200424/12/2004
De: Philippe Dupuis
adjoint au directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
au titre des catégories relevant des 2°, 3°, 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 46-1100 du
17 mai 1946
modifié
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000626765(source JORF)
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Philippe Dupuis
inspecteur des finances
Objet:
au conseil d'administration de l'ERAP
administrateurs suppléants
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000804694(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Philippe Dupuis
inspecteur des finances
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000801358(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200417/06/2004
De: Philippe Dupuis
inspecteur des finances
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Compagnie nationale du Rhône
Remplace:M. Christophe Baulinet
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000244966(source JORF)
nomination
13 Novembre 200313/11/2003
De: Philippe Dupuis
inspecteur des finances
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant de l'administration
Remplace:M. Christophe Baulinet
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
suppleant
JORFTEXT000000794597(source JORF)
nomination
14 Octobre 200314/10/2003
De: Dupuis (Philippe)
inspecteurs des finances
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Bonnard (Christophe)
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
JORFTEXT000000414977(source JORF)
nomination
17 Août 200217/08/2002
De: Dupuis (Philippe)
Objet:
dans la 2e classe du grade d'inspecteur des finances
inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000775991(source JORF)
titularisation
08 Janvier 200208/01/2002
De: Dupuis (Philippe)
inspecteur principal des impôts
Objet:
inspecteur des finances de 2e classe pour la période allant
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2000-04-01"
date_fin="2001-09-30"
JORFTEXT000000764677(source JORF)
nomination
20 Avril 200020/04/2000
De: Dupuis (Philippe)
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des radiocommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566217(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Philippe Dupuis
ingénieur-conseil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
conseil_administration
JORFTEXT000000746400(source JORF)
nomination
11 Janvier 199711/01/1997
De: Dupuis (Philippe)
Objet:
membres de la commission consultative des radiocommunications
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des radiocommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000368282(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Dupuis (Philippe, Jean, Denis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1992/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000706579(source JORF)
nomination
05 Janvier 199405/01/1994
De: Dupuis (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000175838(source JORF)
diplome
08 Février 199208/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.